ARTICLE

{ Article 5 (Décision n° 2007-376 du 17 avril 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Calypso pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Calypso) }
{ Article 1 (Décision n° 2007-379 du 30 mai 2007 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF 1)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/08/2006 (Arrêté du 10 août 2006 relatif aux prix de l'électricité) }
{ Article 19 (Décret n° 2006-1709 du 23 décembre 2006 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et portant diverses dispositions relatives aux administrateurs judiciaires et aux mandataires judiciaires) }
{ Article 28 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/01/1976 (Décret n°76-73 du 15 janvier 1976 SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES DE GEOMETRES-EXPERTS) }
{ Article 31 (Décret n° 2006-1709 du 23 décembre 2006 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et portant diverses dispositions relatives aux administrateurs judiciaires et aux mandataires judiciaires) }
{ Article 35 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/01/1976 (Décret n°76-73 du 15 janvier 1976 SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES DE GEOMETRES-EXPERTS) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/05/1997 (Décret no 97-500 du 16 mai 1997 autorisant les départements du Doubs, de la Haute-Saône, du Jura et du territoire de Belfort à participer au capital de la société Capital Investissement Franche-Comté) }
{ Article 6 (Arrêté du 13 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes) }
{ Article 40 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/01/1976 (Décret n°76-73 du 15 janvier 1976 SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES DE GEOMETRES-EXPERTS) }
{ Article 11 (Arrêté du 13 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes) }
{ Article 3 (Arrêté du 21 décembre 2006 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2007) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/01/2006 (Décret n° 2006-50 du 10 janvier 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires relevant du régime général des retraites) }
{ Article 7 (Arrêté du 10 janvier 2007 portant fixation pour 2007 des taux de cotisations dues au régime de l'assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles et de la part des cotisations affectées à chaque catégorie de dépenses de ce régime) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/08/2003 (Décret n° 2003-795 du 25 août 2003 modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à certaines catégories de services actifs de la police judiciaire et de la police aux frontières au sein desquels les officiers et agents de police judiciaire exercent leurs fonctions habituelles) }
{ Article 47 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/01/1976 (Décret n°76-73 du 15 janvier 1976 SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES DE GEOMETRES-EXPERTS) }
{ Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 07/10/1987 au 05/06/2008 (Arrêté du 28 septembre 1987 RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES) }
{ Article 2 (Décision n° 2002-229 du 26 avril 2002 fixant la durée des émissions relatives à la campagne officielle pour chaque candidat en vue du second tour de scrutin de l'élection du Président de la République, portant répartition de cette durée en nombre et durée d'émissions et fixant les horaires de programmation de ces émissions sur les antennes des sociétés France 2, France 3, La Cinquième, Radio France (France Inter), RFO et RFI) }
{ Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-395 du 22 mars 2002 relatif aux élections prud'homales et aux conseils de prud'hommes) }
{ Article 18 AUTONOME (Décision n° 2014-154 du 30 avril 2014 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 24 et 25 mai 2014) }

Résultats 14961 à 14980

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