ARTICLE

  1. {  Article 7 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 4 du 3 avril 2003 à l'accord du 16 février 2000 portant dispositions relatives à la formation obligatoire des chauffeurs-livreurs du négoce distributeur de boissons)  }
  2. {  Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 3 avril 2003 relatif à la création et à la reconnaissance des certificats de qualification professionnelle)  }
  3. {  Article 8 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 4 du 3 avril 2003 à l'accord du 16 février 2000 portant dispositions relatives à la formation obligatoire des chauffeurs-livreurs du négoce distributeur de boissons)  }
  4. {  Article 9 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 4 du 3 avril 2003 à l'accord du 16 février 2000 portant dispositions relatives à la formation obligatoire des chauffeurs-livreurs du négoce distributeur de boissons)  }
  5. {  Article 10 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 4 du 3 avril 2003 à l'accord du 16 février 2000 portant dispositions relatives à la formation obligatoire des chauffeurs-livreurs du négoce distributeur de boissons)  }
  6. {  Article VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 4 du 3 avril 2003 à l'accord du 16 février 2000 portant dispositions relatives à la formation obligatoire des chauffeurs-livreurs du négoce distributeur de boissons)  }
  7. {  Article 1er VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 3 avril 2003 relatif à la création et à la reconnaissance des certificats de qualification professionnelle)  }
  8. {  Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 3 avril 2003 relatif à la création et à la reconnaissance des certificats de qualification professionnelle)  }
  9. {  Article 1er, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entrepositaires-grossistes de bières, d'eaux minérales et de table, de boissons gazeuses ou non gazeuses, de boissons aux jus de fruits, de sirops, de jus de fruits, de boissons lactées et de gaz carbonique. JORF 18 octobre 2000.)  }
  10. {  Article 3.2 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  11. {  Article 4.4 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  12. {  Article 4.5 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  13. {  Article 4.6 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  14. {  Article 5.1 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  15. {  Article 5.2 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  16. {  Article 6.1 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  17. {  Article 6.2 REMPLACE, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  18. {  Article 6.3 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  19. {  Article 6.4 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  20. {  Article 6.5 PERIME, en vigueur du au (Avenant du 15 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle)  }

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