ARTICLE

  1. {  Article 1 (Arrêté du 8 février 2002 modifiant l'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juillet 2021 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société ALEGRA, fragilisée par la crise du covid-19)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-20 du 8 janvier 1996 relatif à l'adaptation du contrat initiative-emploi au travail maritime)  }
  4. {  Article R161-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  5. {  Article 6 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2015 relatif aux dispenses d'épreuves des candidats au baccalauréat général ou technologique déjà titulaires d'un baccalauréat général, technologique, de technicien ou de l'enseignement du second degré, dans une autre série)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 janvier 2016 fixant la majoration des unités de valeur pour les missions d'aide juridictionnelle)  }
  7. {  Article 28 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  8. {  Article R4534-86 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  9. {  Article 30 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  10. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)  }
  11. {  Article 2 (Décret du 18 avril 2006 modifiant le décret du 11 juillet 2005 portant délégation de signature (mission interministérielle aux rapatriés))  }
  12. {  Article 35 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  13. {  Article 42 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  14. {  Article 2 (Arrêté du 30 mars 2006 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des vêtements de travail à l'établissement technique de Bourges)  }
  15. {  Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  16. {  Article 45 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  17. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 mars 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur le Conseil national des activités privées de sécurité)  }
  18. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation)  }
  19. {  Article 44 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  20. {  Article R4534-87 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }

Résultats 14941 à 14960

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