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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à l'inscription des patchs vasculaires ALBOSURE de la société LeMaitre Vascular au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2011 relatif à l'inscription des patchs vasculaires ALBOSURE de la société LeMaitre Vascular au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 1, « A. ― Implants de surface inférieure ou égale à 20 cm² (¸ ou = 20 cm²) », est ajoutée la rubrique suivante :

CODE
NOMENCLATURE

 
Société LeMaitre Vascular (LeMaitre)

3283197
Patch vasculaire, dérivés animal, ¸ ou = 20 cm², LeMaitre, ALBOSURE.
Patch vasculaire ALBOSURE-BOVIN.
La prise en charge des sténoses vasculaires périphériques (notamment le trépied fémoral) et des sténoses carotidiennes.
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2016.