ARTICLE

{ Article AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2019 fixant, au titre de l'année 2018, le nombre et la répartition des postes offerts aux examens professionnalisés réservés pour le recrutement de techniciens de recherche et de formation de classe supérieure) }
{ Article 9 AUTONOME (Arrêté du 9 août 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électrotechnicien) }
{ Article AUTONOME (Décret du 26 août 2009 portant nomination de magistrats) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière) }
{ Article (Décret n° 2000-258 du 20 mars 2000 modifiant le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article (Arrêtés du 31 décembre 1993 portant octroi de licences d'exploitation de transporteur aérien) }
{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/09/2020 (Arrêté du 8 juin 2000 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif) }
{ Article 131 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (1)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/02/2025 (Arrêté du 6 février 2025 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/09/2018 (Décret n°87-41 du 28 janvier 1987 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 69 DE LA LOI 861067 DU 30-09-1986 RELATIVE A LA LIBERTE DE COMMUNICATION) }
{ Article (Arrêtés du 27 juin 1990 portant ouverture de crédits (art. 21)) }
{ Article (Arrêté du 24 mars 1993 relatif à la réception C.E.E. des véhicules à moteur en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-122 du 11 février 2025 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires d'Alençon et d'Argentan à la suite de la création de la commune nouvelle de Merlerault-le-Pin) }
{ Article (Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours) }
{ Article (Arrêté du 23 mars 1993 fixant les taux de redevances pour les réceptions, vérifications et visites de certains véhicules) }
{ Article 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du 02/06/1968 au 27/12/1991 (Décret n°65-655 du 28 juillet 1965 RELATIF AUX BUREAUX REGIONAUX DE FRET POUR LES TRANSPORTS ROUTIERS DE MARCHANDISES) }
{ Article (Décret n° 2001-404 du 2 mai 2001 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part, fait à Florence le 21 juin 1996 (1)) }
{ Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/04/1973 au 21/04/1990 (Décret n°63-1228 du 11 décembre 1963 RELATIF AUX INSTALLATIONS NUCLEAIRES) }
{ Article (Décret n° 2001-988 du 29 octobre 2001 pris pour l'application de l'article 39 de la loi d'orientation pour l'outre-mer du 13 décembre 2000) }
{ Article (Arrêté du 23 mai 1996 portant retrait de l'agrément d'un comité consultatif de protection des personnes dans la recherche biomédicale) }

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