ARTICLE

{ Article AUTONOME (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 96 à 122)) }
{ Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/04/2006 au 30/12/2007 (Décret n° 2006-471 du 24 avril 2006 portant création d'une indemnité de fin d'activité en faveur des débitants de tabac des départements frontaliers et assimilés de France continentale) }
{ Article (Arrêté du 9 octobre 2001 portant création, composition et fonctionnement de la commission d'appel d'offres de la sous-direction de l'informatique de la direction de l'administration générale et de l'équipement) }
{ Article (Arrêté du 27 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1998 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités) }
{ Article (Décision du 8 octobre 2001 modifiant la décision du 12 décembre 2000 modifiée fixant le nombre d'élèves à admettre à l'Ecole polytechnique en 2001) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/09/1996 au 01/03/2011 (Décret no 96-807 du 10 septembre 1996 relatif à l'Ecole française de Rome) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2024-1163 du 11 décembre 2024 autorisant la société BFM Alsace SAS à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans les zones de Strasbourg et Mulhouse dénommé BFM Alsace) }
{ Article (Arrêtés du 12 octobre 2001 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement et l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique) }
{ Article (Arrêtés du 15 octobre 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article (Décret du 18 octobre 2001 portant maintien en activité, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et élévation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux) }
{ Article Annexe (Arrêté du 26 février 2007 fixant la composition du dossier prévu à l'article R. 2131-7 du code de la santé publique à produire à l'appui d'une demande d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation pour pratiquer des analyses de cytogénétique et de biologie pratiquées en vue d'établir un diagnostic prénatal in utero) }
{ Article (Décision no 2001-437 du 24 juillet 2001 portant extension à la décision no 97-817 du 7 octobre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association CLAM (club, loisirs, aventure, moto) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé VFM) }
{ Article (Arrêté du 4 octobre 2005 portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale) }
{ Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/09/2024 (Arrêté du 20 mai 2021 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'avenant n° 10 à la convention nationale destinée à organiser les rapports entre les caisses d'assurance maladie et les établissements thermaux) }
{ Article (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2000) et reliquat des listes des années antérieures) }

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