ARTICLE

  1. {  Article L6331-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décision n° 2023-1087 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Gironde)  }
  3. {  Article (Arrêté du 25 juin 1990 portant agrément d'organismes de contrôle pour l'application de l'article 16 de l'arrêté du 24 mars 1978 portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression)  }
  4. {  Article (Décret n° 2005-260 du 23 mars 2005 relatif au comité régional de l'habitat et modifiant le code de la construction et de l'habitation (rectificatif))  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du règlement intérieur de l'Ecole nationale d'administration)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2006-1692 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)  }
  8. {  Article (Arrêté du 25 janvier 1990 portant extension d'un accord national sur l'aménagement du temps de travail dans les industries chimiques)  }
  9. {  Article (Arrêté du 7 avril 2005 autorisant la SARL ENERGIETEAM à exploiter une installation de production d'électricité)  }
  10. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture et de la pêche)  }
  11. {  Article 199 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable)  }
  12. {  Article AUTONOME (Conférence des présidents)  }
  13. {  Article 28 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°87-719 du 28 août 1987 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ART. 419 DU CODE RURAL ET FIXANT LES CONDITIONS D'EXPLOITATION DU DROIT DE PECHE DE L'ETAT)  }
  14. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2020 modifiant l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1), l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale et l'arrêté du 23 avril 2004 portant diverses dispositions en matière de transport aérien public au moyen d'hélicoptères)  }
  15. {  Article 30 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°82-970 du 16 novembre 1982 RELATIF AUX PRESIDENTS DES CHAMBRES REGIONALES DES COMPTES ET AU STATUT DES MEMBRES DE CES CHAMBRES)  }
  16. {  Article (Décision no 2001-61 du 16 janvier 2001 modifiant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi)  }
  17. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles)  }
  18. {  Article (Avis de vacance concernant les médecins inspecteurs de santé publique)  }
  19. {  Article AUTONOME (Décision n° 2023-1087 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Gironde)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET D'EMPLOI DE VACATAIRES POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR)  }

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