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{
Article 4 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe et dépendances (IDCC n° 2328))
}
{
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des activités de marchés financiers (IDCC n° 2931))
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 12 avril 2012 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2015-NA-36 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Vosges Bellevue pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bellevue)
}
{
Article R6325-55 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/11/2023
au
28/04/2025
(Code des transports)
}
{
Article (Arrêté du 14 juin 2004 portant admission à la retraite (administration centrale))
}
{
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des activités de marchés financiers (IDCC n° 2931))
}
{
Article 2 AUTONOME (Décret du 2 décembre 2025 portant nomination (inspection générale de l'administration))
}
{
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des activités de marchés financiers (IDCC n° 2931))
}
{
Article 4 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des activités de marchés financiers (IDCC n° 2931))
}
{
Article L342-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
19/08/2015
au
12/02/2016
(Code de l'énergie)
}
{
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale unifiée ports et manutention (IDCC n° 3017))
}
{
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale unifiée ports et manutention (IDCC n° 3017))
}
{
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
29/05/2025
au
28/11/2025
(Arrêté du 12 mai 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne))
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2015-NA-36 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Vosges Bellevue pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bellevue)
}
{
Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale unifiée ports et manutention (IDCC n° 3017))
}
{
Article (Décret du 3 avril 1991 portant nomination et promotion dans l'armée active)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2015-NA-37 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Radio l'Epine pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Marne et Meuse)
}
{
Article 63 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-292 du 21 mars 2020 relatif aux commissaires aux comptes)
}
{
Article 4 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale unifiée ports et manutention (IDCC n° 3017))
}
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