ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 10 novembre 1995 portant nomination au cabinet du ministre)  }
  2. {  Article 371 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)  }
  3. {  Article (Décret du 28 novembre 1990 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  4. {  Article (Arrêté du 2 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 24 décembre 1992 modifié relatif aux cotisations dues pour l'application de la législation sur les accidents du travail aux personnes visées à l'article L. 412-8 (6o, 7o et 12o) du code de la sécurité sociale)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2016 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2016 et fixant les modalités de candidature)  }
  6. {  Article L433-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  7. {  Article AUTONOME (Décret n° 2016-1666 du 5 décembre 2016 portant virement de crédits)  }
  8. {  Article (Arrêté du 15 mars 2004 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale))  }
  9. {  Article (Arrêté du 15 mars 2004 portant détachement (administrateurs civils))  }
  10. {  Article AUTONOME (Décision n° 2011-1261 du 13 décembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand)  }
  11. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2020 portant organisation d'une session exceptionnelle de rattrapage pour le diplôme d'Etat d'assistant de service social, le diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, le diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants, le diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé et le diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale)  }
  12. {  Article (Arrêté du 26 novembre 2001 instituant des comités techniques paritaires dans les services de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  13. {  Article R.* 641-122 (Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe))  }
  14. {  Article (Arrêté du 31 juillet 1996 portant suppression du baccalauréat Bureautique, option Gestion administrative et secrétariat, création du baccalauréat professionnel, spécialité Secrétariat, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)  }
  15. {  Article (Arrêté du 26 janvier 1995 relatif à l'utilisation des systèmes de retenue pour enfants transportés à bord des véhicules à moteur)  }
  16. {  Article (Arrêté du 21 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 28 août 1996 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  17. {  Article (Décret no 92-951 du 2 septembre 1992 portant publication de l'accord relatif à un programme international de l'énergie (ensemble une annexe), fait à Paris le 18 novembre 1974 (tel qu'amendé au 19 mai 1980) (1))  }
  18. {  Article 231-10 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)  }
  19. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 6 août 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers (n° 959))  }
  20. {  Article (Arrêté du 15 mars 2004 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }

Résultats 11581 à 11600

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