ARTICLE

{ Article (Arrêté du 13 septembre 2006 prolongeant l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage du centre hospitalier universitaire de Nancy) }
{ Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/06/2015 au 01/11/2021 (Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules) }
{ Article 170 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/1979 au 14/07/1989 (Code général des impôts, annexe II) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/12/2023 (Arrêté du 19 décembre 2023 fixant les critères du classement des établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique) }
{ Article L3511-11 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2007 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2010-768 du 9 juillet 2010 visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (1)) }
{ Article (Arrêté du 9 mars 1995 portant mise en disponibilité (chambres régionales des comptes)) }
{ Article R314-142 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2010 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article R314-143 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/2010 au 22/03/2015 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Avis portant ouverture au titre de l'année 2003 d'un concours interne de major de sapeurs-pompiers professionnels) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 16/01/1996 au 26/04/2008 (Décret no 96-28 du 11 janvier 1996 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-902 du 19 novembre 1991 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Lyonnaise Communications d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Saint-Mandé) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 20 juillet 2015 fixant le modèle d'arrêté préfectoral portant schéma directeur régional des exploitations agricoles) }
{ Article (Arrêté du 2 avril 2003 relatif à une situation administrative (inspection générale des affaires sociales)) }
{ Article L3513-1 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article L3513-3 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article L3513-4 AUTONOME (Ordonnance n° 2025-1091 du 19 novembre 2025 portant réécriture du code de procédure pénale (partie législative)) }
{ Article (Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/03/2025 (Arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens) }

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