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ARTICLE
{
Article L6221-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
22/06/2000
au
16/01/2010
(Code de la santé publique)
}
{
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/04/1990
au
22/12/2001
(Décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l’exclusion des eaux minérales naturelles)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-733 du 24 septembre 2025 autorisant la SARL Océane communication Bretagne Sud à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Océane dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article 1 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article 2 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article 3 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie - option oncologie médicale, option oncologie radiothérapie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée)
}
{
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
23/01/1992
(Décret no 92-81 du 21 janvier 1992 fixant les modalités d'application de l'article 42 de la loi no 90-1259 du 31 décembre 1990 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques)
}
{
Article R*313-54 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/02/1997
au
11/05/2012
(Code de la construction et de l'habitation)
}
{
Article R313-58 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/02/1997
au
11/05/2012
(Code de la construction et de l'habitation)
}
{
Article 4 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article 5 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article 6 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2025 portant nomination (inspection générale des finances))
}
{
Article 7 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article L552-8-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/01/2020
(Code de l'organisation judiciaire)
}
{
Article 8 AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
{
Article (Arrêté du 24 janvier 1990 fixant les références techniques et économiques pour le département du Rhône)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2025-734 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS Média Bonheur France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Bonheur 100 % chansons françaises dans la zone Cherbourg-en-Cotentin étendu)
}
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