ARTICLE

{ Article 3 (Décret n° 2002-371 du 14 mars 2002 portant application de l'article L. 621-5 du code monétaire et financier et relatif au fonctionnement de la Commission des opérations de bourse) }
{ Article 1 (Décret n° 2002-372 du 14 mars 2002 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites) }
{ Article 73 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/1973 au 01/09/2009 (Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire) }
{ Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-152 du 3 février 2011 portant publication de la Mesure 11 (2009) ― zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 153 (baie Dallmann Est) (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ― Plan de gestion révisé (1)) }
{ Article 86-11 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 01/09/2008 au 01/09/2009 (Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire) }
{ Article 22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/06/1969 (Décret n° 69-697 du 18 juin 1969 portant fixation du statut des agents contractuels de l’État et des établissements publics de l’État à caractère administratif, de nationalité française, en service à l'étranger) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-152 du 3 février 2011 portant publication de la Mesure 11 (2009) ― zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 153 (baie Dallmann Est) (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ― Plan de gestion révisé (1)) }
{ Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/06/1969 (Décret n° 69-697 du 18 juin 1969 portant fixation du statut des agents contractuels de l’État et des établissements publics de l’État à caractère administratif, de nationalité française, en service à l'étranger) }
{ Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 91-5 du 3 janvier 1991 modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt (1)) }
{ Article 5 AUTONOME (Décret n° 2011-153 du 4 février 2011 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de gestion des véhicules hors d'usage et des déchets d'équipements électriques et électroniques) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 18/09/1982 (Décret n°82-794 du 17 septembre 1982 CREATION D'UNE SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME DE RADIODIFFUSION SONORE ET DE TELEVISION POUR L'OUTRE-MER DENOMMEE SOCIETE DE RADIODIFFUSION ET DE TELEVISION POUR L'OUTRE-MER) }
{ Article MS 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/03/1965 (Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP)) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/05/1984 au 07/05/1988 (Décret n° 84-346 du 10 mai 1984 relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-667 du 10 juin 2009 modifiant le décret n° 56-836 du 14 août 1956 fixant les conditions de l'application, dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane française, de la Martinique et de La Réunion, de l'ordonnance du 19 septembre 1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et comptables agréés) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux chaudières présentes dans les installations de combustion d'une puissance thermique supérieure ou égale à 20 MWth autorisées ou modifiées à compter du 1er novembre 2010) }
{ Article 18 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 91-5 du 3 janvier 1991 modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt (1)) }
{ Article 121 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/1973 au 03/10/1993 (Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire) }
{ Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 91-5 du 3 janvier 1991 modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt (1)) }
{ Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/05/1984 au 29/02/2020 (Décret n° 84-346 du 10 mai 1984 relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale) }
{ Article 3 (Arrêté du 20 juin 2007 relatif au contenu du document d'évaluation des activités de diagnostic prénatal) }

Résultats 10761 à 10780

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