ARTICLE

  1. {  Article 9 (Arrêté du 12 juin 2007 portant création à l'Ecole nationale des chartes d'un institut dénommé comité des travaux historiques et scientifiques)  }
  2. {  Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 48-1671 du 26 octobre 1948 relatif au fonctionnememnt des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens dentistes et des sages-femmes et de la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins)  }
  3. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 décembre 2002 fixant les modalités, le contenu de la formation et les épreuves de fin de stage en vue de la titularisation dans le corps des professeurs d'enseignement technique des instituts nationaux des jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles)  }
  4. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mars 2006 fixant le programme et les modalités de l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire)  }
  5. {  Article 6 (Décret n° 2004-1364 du 13 décembre 2004 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif à l'application des peines)  }
  6. {  Article 6 (Décret du 13 décembre 2004 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement et de la recherche))  }
  7. {  Article 1 (Arrêté du 28 juillet 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des membres des corps militaires de contrôle et à l'administration du personnel militaire et civil en service au contrôle général des armées)  }
  8. {  Article 14 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 58-777 du 25 août 1958 portant règlement d’administration publique pour la fixation du statut particulier du corps des inspecteurs des postes, télégraphes et téléphones)  }
  9. {  Article 2 (Décision n° 2005-157 du 22 mars 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Cocktail pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Cocktail FM)  }
  10. {  Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-917 du 15 mai 2007 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement d'adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement)  }
  11. {  Article 198 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°51-508 du 4 mai 1951 PORTANT REGLEMENT GENERAL SUR L'EXPLOITATION DES MINES DE COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES)  }
  12. {  Article 2 (Décret du 9 novembre 2005 portant nomination d'un magistrat)  }
  13. {  Article 2 (Arrêté du 7 novembre 2005 portant transfert de crédits)  }
  14. {  Article 30 (Arrêté du 3 novembre 2005 portant délégation de signature (direction générale de la comptabilité publique))  }
  15. {  Article 4 (Arrêté du 16 août 2006 relatif au contenu et aux modalités de présentation d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2004-1477 du 23 décembre 2004 instituant une indemnité exceptionnelle en faveur de certains fonctionnaires appartenant au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne)  }
  17. {  Article Annexe (Arrêté du 25 mai 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  18. {  Article 40 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 95-380 du 10 avril 1995 fixant le statut particulier du corps des contrôleurs des douanes et droits indirects)  }
  19. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 août 2006 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du dossier de demande d'autorisation de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro)  }
  20. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 août 2006 relatif au contenu et aux modalités de présentation d'un protocole de recherche biomédicale ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique)  }

Résultats 10701 à 10720

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