ARTICLE

  1. {  Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 2009 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes)  }
  2. {  Article 1 (Décret n° 2004-922 du 31 août 2004 modifiant le décret n° 85-862 du 8 août 1985 pris pour l'application de la loi n° 81-766 du 10 août 1981 modifiée relative au prix du livre en ce qui concerne les livres scolaires)  }
  3. {  Article 1 (Arrêté du 28 avril 2004 portant délégation de signature (inspection générale des finances))  }
  4. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Loi n°85-17 du 4 janvier 1985 RELATIVE AUX MESURES EN FAVEUR DES JEUNES FAMILLES ET DES FAMILLES NOMBREUSES)  }
  5. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2011 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens)  }
  6. {  Article 2 (Arrêté du 13 août 2004 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration, concentration partielle ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins frais, des moûts et des vins de la récolte 2004)  }
  7. {  Article 2 (Arrêté du 17 juin 2005 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur à recourir à l'emprunt)  }
  8. {  Article 6 AUTONOME (Décret n° 2011-578 du 25 mai 2011 relatif à la commission des produits chimiques et biocides)  }
  9. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2011-TO-04 du 20 janvier 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Axe Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Axe Sud)  }
  10. {  Article 40 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-121 du 28 janvier 2011 relatif aux opérations funéraires)  }
  11. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-1212 du 13 octobre 2010 relatif aux fonctions à accomplir par les candidats à l'autorisation d'exercice des professions médicales et pharmaceutique)  }
  12. {  Article 37 AUTONOME (Arrêté du 20 juin 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires relevant des ministres chargés de la santé, de la jeunesse et de la vie associative, des solidarités et de la cohésion sociale, de la ville et des sports)  }
  13. {  Article L1324-3 AUTONOME (Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports)  }
  14. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 avril 2011 portant création d'un traitement de données à caractère personnel relatif au suivi de l'activité des unités du dispositif de contrôle et de surveillance des affaires maritimes dénommé « ALIDADE »)  }
  15. {  Article 7 (Décret du 29 avril 2004 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes et des gens de mer))  }
  16. {  Article L6527-4 AUTONOME (Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports)  }
  17. {  Article 2 (Décret du 30 avril 2004 portant délégation de signature (bureau de la communication))  }
  18. {  Article 3 (Décret du 30 avril 2004 portant délégation de signature (direction des transports terrestres))  }
  19. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 avril 2011 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects))  }
  20. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-400 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-923 du 15 mai 2007 relatif à l'indemnité susceptible d'être allouée à certains personnels mis à disposition ou placés en délégation auprès de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)  }

Résultats 10641 à 10660

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