Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 30 mars 1944 CREATION D'UN SYNDICAT D'OUVRIERS COIFFEURS, HYGIENE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST CHAUMONT, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES OUVRIERS COIFFEURS DE LA HAUTE-MARNE,  }
  2. {  Arrêté du 30 avril 2014 portant nomination (directions départementales interministérielles)  }
  3. {  Arrêté du 11 janvier 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de techniciens de classe normale des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur pour une affectation nationale  }
  4. {  Résultats du tirage du Loto du mercredi 13 janvier 2010  }
  5. {  Arrêté du 24 janvier 2000 portant nomination au cabinet du ministre  }
  6. {  Arrêté du 3 janvier 2007 fixant la liste des publications périodiques visées à l'article 1er du décret n° 85-1305 du 9 décembre 1985 pris pour l'application de la loi n° 85-706 du 12 juillet 1985 relative à la publicité faite en faveur des armes à feu et de leurs munitions  }
  7. {  Décret n° 93-598 du 26 mars 1993 portant création et organisation provisoire de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon  }
  8. {  Arrêté du 8 janvier 1944 TAUX DE L'INTERET COMPRIS DANS LES ANNUITES VERSEES AUX COLLECTIVITES BENEFICIAIRES D'AVANCES AU TITRE DE LA LOI DU 27-07-34  }
  9. {  Délibération n° 2013-372 du 28 novembre 2013 portant autorisation unique de traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par les conseils généraux à des fins de gestion des informations préoccupantes relatives à l'enfance en danger et de transmission d'informations entre départements aux fins de suivi des enfants en danger ou risquant de l'être en application de l'article L. 221-3 du code de l'action sociale et des familles et abrogeant la délibération n° 2011-080 du 17 mars 2011 (décision d'autorisation unique AU-028)  }
  10. {  Décret du 25 novembre 1980 NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE  }
  11. {  Arrêté du 8 juin 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche de classe normale à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)  }
  12. {  Arrêté du 22 février 1944 CREATION D'UN SYNDICAT D'EMPLOYEURS, HABILLEMENT ET TRAVAIL DES ETOFFES, SIEGE SOCIAL VICHY, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES EMPLOYEURS DE LA COUTURE, SOUS-VETEMENTS FEMININS ET INDUSTRIES DIVERSES DE CREATION DE LA FAMILLE DE L'HABILLEMENT ET DU TRAVAIL DES ETOFFES DE L'ALLIER (ZONE SUD), DEFINITION DES MEMBRES, NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION  }
  13. {  Décret n°67-670 du 8 août 1967 PORTANT CREATION DE CANTONS DE FORBACH  }
  14. {  Loi du 2 juin 1891 réglementant l’autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux en ‎France  }
  15. {  Arrêté du 3 février 2012 modifiant l'arrêté du 11 février 2011 portant organisation de la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre  }
  16. {  Arrêté du 25 janvier 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs du ministère de la défense, de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre et du secrétariat général de la défense nationale (femmes et hommes)  }
  17. {  Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique  }
  18. {  Décret du 25 mars 1981 M. LE GENERAL DE BRIGADE POUDELET JEHAN,RICHARD EST NOMME CONSEILLER AU SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE NATIONALE (SGDN)  }
  19. {  Arrêté du 21 juin 1956 MODIFICATION DE L'ANNEXE 1 DE L'A. DU 30-06-1949 : PROGRAMME DES EXAMENS D'OFFICIERS MECANICIENS DE LA MARINE MARCHANDE  }
  20. {  Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur  }

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