Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 3 juillet 1978 RELATIF A L'AIDE PERSONNALISEE AU LOGEMENT  }
  2. {  Arrêté du 23 novembre 2004 portant détachement (administrateurs civils)  }
  3. {  Arrêté du 4 janvier 1979 MONTANT DES INDEMNITES POUR GARDES SUPPLEMENTAIRES ATTRIBUEES AUX ETUDIANTS DE DEUXIEME, TROISIEME ET QUATRIEME ANNEE DU DEUXIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES ET AUX ETUDIANTS EN STAGE PRATIQUE DE FIN D'ETUDES MEDICALES  }
  4. {  Arrêté du 21 juin 1978 EXTENSION DE PLUSIEURS AVENANTS A LA CONVENTION COLLECTIVE DES BLANCHISSERIES, LAVERIES, PRESSINGS, TEINTURERIES ET ACTIVITES CONNEXES DE POITOU-CHARENTES ET AUX TEXTES QUI LUI SONT ANNEXES  }
  5. {  Arrêté du 4 janvier 1979 HOMOLOGATION DU BACCALAUREAT MALIEN (OPTION ETRANGERE) DELIVRE A L'ISSUE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1977-1978  }
  6. {  Arrêté du 5 avril 1979 CLASSEMENT DES EMPLOIS DE DIRECTEUR DE CENTRE REGIONAL POUR LA DETERMINATION DE LA BONIFICATION INDICIAIRE  }
  7. {  Arrêté du 26 juillet 1995 conférant l'honorariat à un avoué (officiers publics ou ministériels)  }
  8. {  Arrêté du 20 mars 1979 IMPORTATION DES VIANDES FRAICHES DE VOLAILLE EN PROVENANCE DES PAYS AUTRES QUE LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE (CEE) (ENTREE EN VIGUEUR 6 MOIS APRES SA PUBLICATION AU JO)  }
  9. {  Arrêté du 17 janvier 1979 SONT NOMMES VICE-PRESIDENTS DE LA CROIX-ROUGE FRANCAISE : MM. L'AMBASSADEUR DE-TRICORNOT-DE-ROSE FRANCOIS,MAURICE BOCQUET  }
  10. {  Arrêté du 7 novembre 2005 autorisant l'ouverture et fixant les modalités d'organisation d'un concours interne pour le recrutement dans le corps des cadres de santé civils du ministère de la défense au titre de l'année 2005  }
  11. {  Arrêté du 29 décembre 1978 M. CLAUDE ROBERT EST DESIGNE COMME PERSONNE RESPONSABLE DES MARCHES DE RECHERCHE ET DES MARCHES D'ETUDE ET DE DEFINITION PASSES PAR LA DIRECTION DE L'ARCHITECTURE LORSQUE CEUX-CI ONT UN CARACTERE GENERAL OU CONCERNANT PLUSIEURS REGIONS  }
  12. {  Arrêté du 19 janvier 1946 FONCTIONS DE L'INSPECTEUR REGIONAL DE LA POPULATION AU CHEF-LIEU DE CHAQUE REGION  }
  13. {  Arrêté du 25 septembre 1979 MODIFICATION DE L'ART. 1ER (DERNIER ALINEA) ET DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 02-07-1975 RELATIF A LA COMMISSION CENTRALE DES RENTES A ALLOUER PAR SUITE D'ACCIDENTS DU TRAVAIL OU DE MALADIES PROFESSIONNELLES  }
  14. {  Arrêté du 26 septembre 1979 ORGANISATION ET PROGRAMME DE L'EXAMEN D'APTITUDE A L'EMPLOI D'AGENT DE BUREAU  }
  15. {  Arrêté du 16 novembre 2004 portant nomination d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris  }
  16. {  Arrêté du 15 octobre 1979 M. JACQUES MICHEL EST NOMME CHEF DE LA MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE  }
  17. {  Arrêté du 5 octobre 1979 DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DE LA MARINE MARCHANDE  }
  18. {  Avis relatif à la tarification du système rechargeable de stimulation cérébrale profonde LIBERTA RC visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  19. {  Arrêté du 13 mars 1980 M. LE PROFESSEUR LARUELLE PIERRE ET M. LE PROFESSEUR GREMY FRANCOIS SONT NOMMES RESPECTIVEMENT PRESIDENT ET VICE-PRESIDENT DE LA COMMISSION DE CONTROLE DE LA PUBLICITE RELATIVE AUX OBJETS, APPAREILS ET METHODES PRESENTES COMME FAVORISANT LE DIAGNOSTIC, LA PREVENTION OU LE TRAITEMENT (VUE A L'ART. R5055 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE)  }
  20. {  Arrêté du 26 février 1980 M. HENRI OYARZABAL EST NOMME MEMBRE DE LA COMMISSION NATIONALE D'URBANISME COMMERCIAL AU TITRE DES REPRESENTANTS DES ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES EN REMPLACEMENT DE M. ANDRE LEVY  }

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