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{
Arrêté du 1er juin 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
}
{
Décret n° 2010-175 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
}
{
du 21 janvier 1991 RELATIF A LA PUBLICATION DES DECISIONS PRISES PAR LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE (ART. 7 DU DECRET 90263 DU 23-03-1990)
}
{
du 27 mars 1991 RELATIF A L'APPELLATION D'UNE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI)
}
{
Résultats du Loto Foot Matches n° 43, du Loto Foot Matches Championnats européens n° 22, des tirages du Loto n° 78 et du Keno du samedi 27 et du dimanche 28 septembre 2003
}
{
Décret n° 2022-1398 du 2 novembre 2022 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
}
{
Décret n°86-1393 du 31 décembre 1986 modifiant les dispositions de l'article D. 517-1 du code du travail fixant le taux de compétence en dernier ressort des conseils de prud'hommes
}
{
Arrêté du 30 décembre 1991 portant institution d'une régie de recettes auprès du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
}
{
du 20 décembre 1988 RELATIVE AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE EN 1989
}
{
du 24 juillet 1989 FIXANT LES REGLES SUIVANT LESQUELLES DOIT ETRE RENDU LE SERVICE DE PREVENTION DU PERIL AVIAIRE SUR LES AERODROMES
}
{
Décret du 17 mai 1977 M. PRUNET-FOCH EST NOMME VIGUIER FRANCAIS EN ANDORRE, EN REMPLACEMENT DE M. ROSTAIN
}
{
Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
}
{
Décret n° 2004-505 du 7 juin 2004 relatif aux modalités de contrôle et de recouvrement et au contentieux de la redevance audiovisuelle
}
{
Arrêté du 27 mai 1993 modifiant l'arrêté du 6 juillet 1990 fixant la liste des personnels de l'enseignement supérieur pouvant bénéficier de la prime pédagogique instituée par le décret n° 90-49 du 12 janvier 1990
}
{
Décision n° 83-164 DC du 29 décembre 1983
}
{
du 8 juillet 1980 CONCERNANT LES TRAITEMENTS AUTOMATISES D'INFORMATIONS NOMINATIVES RELATIFS A LA TENUE DES COMPTES DE LA CLIENTELE ET LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS S'Y RATTACHANT PAR LES ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET ASSIMILES.(FINALITES DU TRAITEMENT,CATEGORIES D'INFORMATIONS TRAITEES,DUREE DE CONSERVATION, DESTINATAIRES DES INFORMATIONS). (NORME SIMPLIFIEE 12)
}
{
Arrêté du 16 septembre 2003 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre
}
{
n°81-52 du 19 mai 1981 PORTANT ADOPTION D'UNE RECOMMANDATION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DROIT D'ACCES AU FICHIER ELECTORAL:
}
{
Décision Européenne n°93-1544 du 23 septembre 1993 931544: ELECTIONS LEGISLATIVES,AN,3EME CIRCONSCRIPTION DES LANDES
}
{
Décision n° 86-214 DC du 3 septembre 1986
}
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