Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 29 janvier 1960 COURS MOYEN DE CERTAINES EAUX-DE-VIE PENDANT LE QUATRIEME TRIMESTRE DE 1959 ET NOUVEAUX TAUX DE LA REDEVANCE PREVUE A L'ART. 384 DU CGI  }
  2. {  Arrêté du 6 septembre 1961 TITRES QUE DOIVENT POSSEDER ET EQUIVALENCES DONT DOIVENT BENEFICIER LES DIRECTEURS ET MAITRES DES ETABLISSEMENTS QUI DEMANDENT LA CONCLUSION D'UN CONTRAT D'ASSOCIATION OU CONTRAT SIMPLE (ALGERIE)  }
  3. {  Arrêté du 6 janvier 1956 MENTION DES ELEMENTS ENTRANT EN COMPTE POUR LE CALCUL DE LA NOTE CHIFFREE  }
  4. {  Arrêté du 12 décembre 1957 ABROGATION DES ARRETES DU 11-04-1957 PORTANT AUTORISATION D'OUVERTURE PROVISOIRE DES AERODROMES DE MEREDOUA ET DE HASSI-HABADRA  }
  5. {  Arrêté du 14 février 2020 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 336 Hasparren dans la région de Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), dans la région d'information de vol de Bordeaux  }
  6. {  Ordonnance du 25 janvier 1944 FRANCAIS ENGAGES DANS LES ARMEES ALLIEES : REINTEGRATION DANS L'ARMEE FRANCAISE  }
  7. {  Arrêté du 30 septembre 1991 NOMMANT LES MEMBRES DU JURY PREVU A L'ARTICLE 3 DE L'ARRETE DU 11-07-1991 FIXANT LES MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES DES VETERIANIRES DE NATIONALITE FRANCAISE OU RESSORTISSANTS D'UN AUTRE ETAT DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE SUSCEPTIBLES D'ETRE AUTORISES A EXERCER LA MEDECINE ET LA CHIRURGIE DES ANIMAUX AU BENEFICE D'UN DIPLOME,CERTIFICAT OU TITRE DE VETERINAIRE EMANANT D'UN PAYS TIERS  }
  8. {  Règlement Européen n°83-709 du 28 mars 1983 DU CONSEIL NO 83709 FIXANT POUR 1983 CERTAINES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DES RESSOURCES DE PECHE APPLICABLES AUX NAVIRES BATTANT PAVILLON DE L'ESPAGNE  }
  9. {  Arrêté du 9 octobre 1991 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER  }
  10. {  Arrêté du 30 août 1989 FIXANT LA LISTE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT OU DE FORMATION RELEVANT DU MINISTERE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT PREVUE A L'ART. 33 DU DECRET 88343 DU 11-04-1988  }
  11. {  Arrêté du 23 octobre 1989 PORTANT SUSPENSION D'HOMOLOGATION DE PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF,DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE  }
  12. {  Arrêté du 11 janvier 1960 MODIFICATION DU PARAGRAPHE "B" DE L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE DU 25 février 1958  }
  13. {  Arrêté du 25 mai 1992 PROROGEANT LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE INSTITUE AUPRES DU DIRECTEUR DES INDUSTRIES TOURISTIQUES  }
  14. {  Arrêté du 23 novembre 2012 portant nomination (administration centrale)  }
  15. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations  }
  16. {  Arrêté du 10 juin 1992 PORTANT NOMINATION A DES COMITES DE BASSIN  }
  17. {  Décret n° 2021-1079 du 12 août 2021 portant statut particulier du corps des agents de police municipale de Paris  }
  18. {  Décret du 28 mars 1985 PORTANT ADMISSION A LA RETRAITE  }
  19. {  Arrêté du 12 février 1960 MODIFIE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 10-12-1952 ET L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 24-11-1956 : ENSEIGNEMENT ET JURYS DE CONCOURS OU EXAMENS ORGANISES DANS LE CADRE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE  }
  20. {  Arrêté du 7 février 2020 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Label Écoles numériques 2020 »  }

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