Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 12 janvier 1956 MODELE DE TICKETS DE CARBURANT DETAXE PREVUS A L'ARTICLE 3 DU DECRET NO 1259 DU 5 NOVEMBRE 1951 ET DUREE DE VALIDITE POUR L'ANNEE 1956  }
  2. {  Arrêté du 26 janvier 2005 fixant au titre de la session 2005 le nombre de postes ouverts aux concours réservés du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole, aux concours réservés du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole, aux concours réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel agricole et aux concours réservés de recrutement de conseillers principaux d'éducation en application de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale  }
  3. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne  }
  4. {  Arrêté du 29 décembre 1964 RELATIF AUX VALEURS MOYENNES DE REFERENCE DU CENTIME SERVANT DE BASE AU CALCUL DES SUBVENTIONS DE L'ETAT POUR LES DEPENSES D'INTERET GENERAL ASSUMEES PAR LES COLLECTIVITES LOCALES POUR L'ANNEE 1965  }
  5. {  Arrêté du 26 juillet 1958 ETIQUETAGE DES CONSERVES ET SEMI-CONSERVES DE LEGUMES TRAITEES AU SULFATE DE CUIVRE  }
  6. {  Avis relatif aux jeux de La Française des jeux dénommés « Super Loto » et « Jeu Télévisé Super Loto »  }
  7. {  Décision du 22 février 2011 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées)  }
  8. {  Résultats du tirage de l'Euro Millions du mardi 23 août 2016  }
  9. {  Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière  }
  10. {  Arrêté du 25 juin 1959 PLAFOND SPECIAL DE CUMUL DE REMUNERATION EN FAVEUR DES PROFESSEURS ENSEIGNANT LES DISCIPLINES SCIENTIFIQUES DANS LES CLASSES PREPARATOIRES AUX GRANDES ECOLES  }
  11. {  Arrêté du 29 janvier 1947 RELEVEMENT DU MONTANT DE L'INDEMNITE DE CAISSE ET DE RESPONSABILITE DU CHEF DE LA COMPTABILITE GENERALE, AGENT COMPTABLE DE LA CAISSE NATIONALE DES MARCHES DE L'ETAT, DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS  }
  12. {  Décret du 11 février 2005 portant nomination d'un directeur général à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  }
  13. {  Arrêté du 24 mai 1965 CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES, CERTIFICAT D'ETUDES LITTERAIRES GENERALES  }
  14. {  Arrêté du 4 septembre 1958 ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE SPECIALE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS A CERTAINS FONCTIONNAIRES RELEVANT DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE LA GUERRE  }
  15. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale  }
  16. {  Arrêté du 14 avril 1986 PORTANT NOMINATION AU CABINET DU SECRETAIRE D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES,M. DIDIER BARIANI  }
  17. {  Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie laitière  }
  18. {  Arrêté du 5 août 1998 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL,SPECIALITE MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX,ET FIXANT SES MODALITES DE PREPARATION ET DE DELIVRANCE  }
  19. {  Arrêté du 31 mai 1965 COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES DE TRAVAUX ET FOURNITURES,  }
  20. {  Arrêté du 7 avril 1993 portant promotion (personnels techniques et spécialisés)  }

Résultats 4441 à 4460

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