Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 19 septembre 1977 APPROUVANT LES MODIFICATIONS AU REGLEMENT DU REGIME D'ASSURANCES INVALIDITE DECES DES PROFESSIONS ARTISANALES  }
  2. {  Arrêté du 5 octobre 1977 MODIFICATION DE LA COMPOSITION NUMERIQUE DU COMITE REGIONAL DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE DES VINS ET EAUX DE VIE POUR LA REGION VAL-DE-LOIRE  }
  3. {  Arrêté du 21 octobre 1977 COMMISSION PEDAGOGIQUE NATIONALE DES IUT  }
  4. {  Arrêté du 7 octobre 1977 AUTORISATION DE L'ADDITION DE BOURGEONS DE CASSIS POUR LA PREPARATION DES LIQUEURS DE CASSIS  }
  5. {  Arrêté du 31 janvier 2014 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique  }
  6. {  Arrêté du 3 février 2014 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique  }
  7. {  Arrêté du 19 avril 1979 NOMINATION DE M. GERMAIN PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L'INFORMATIQUE, M. NOUAILLE-DEGORCE, SECRETAIRE PERMANENT, MM. ROUAZE ET KAEPPELIN, MEMBRES DE LA COMMISSION  }
  8. {  Arrêté du 28 décembre 1977 APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 29-04-1968 AUX MILITAIRES :  }
  9. {  Arrêté du 5 juillet 1979 AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'UN DEMI-ECHANGEUR A PAS-DE-TRETS (BOUCHES-DU-RHONE) SUR L'AUTOROUTE B 52  }
  10. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les champignonnières du département de la Vienne  }
  11. {  Décret n°59-1579 du 31 décembre 1959 PORTANT PUBLICATION DU PROTOCOLE DU 28-09-1955 MODIFIANT LA CONVENTION DU 12-10-1929 POUR L'UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. (RESPONSABILITE CIVILE DU TRANSPORTEUR)  }
  12. {  Arrêté du 28 janvier 2002 portant détachement (administrateurs civils)  }
  13. {  Arrêté du 13 mai 1977 RELATIF AU CHARGEMENT PNEUMATIQUE ET TIR SANS BOURRAGE DE CERTAINS EXPLOSIFS  }
  14. {  Arrêté du 13 mai 1977 COTISATION FORFAITAIRE DUE PAR LES BENEFICIAIRES DU REGIME D'ASSURANCE MALADIE DES ETUDIANTS A COMPTER DE LA RENTREE UNIVERSITAIRE DE 1977  }
  15. {  Décret du 12 juillet 1999 portant nomination et promotion dans l'armée active  }
  16. {  Décret n°60-1008 du 9 septembre 1960 RELATIF AU PAIEMENT PAR LA CAISSE DE PREVOYANCE DES MARINS DES FRAIS MEDICAUX DE CURE THERMALE  }
  17. {  Arrêté du 28 mai 1980 MODIFICATION DES ART. 1 (DERNIER ALINEA) ET 3 DE L'ARRETE DU 05-02-1969 RELATIF AU DEPASSEMENT DE LA LARGEUR MAXIMALE DES VEHICULES AUTOMOBILES PAR CERTAINES SAILLIES DU DISPOSITIF D'EQUIPEMENT  }
  18. {  Décret du 14 mai 1982 M. LEGRAIN PHILIPPE EST NOMME AMBASSADEUR EXTRAORDINAIRE ET PLENIPOTENTIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE EN REPUBLIQUE POPULAIRE DE MONGOLIE,EN REMPLACEMENT DE M. FESQUET JACQUES  }
  19. {  Arrêté du 5 mai 1980 RELEVEMENT DE LA TENEUR LIMITE EN GRISOU POUR LE TRAVAIL SOUS TENSION SUR CERTAINES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES MINES GRISOUTEUSES (ELECTRICITE, 1ER ARRETE DE DEROGATION,ART. 65-2 (AL. 2):EL-1-AD-ART.65-2 (AL. 2)) AU REGLEMENT ANNEXE AU DECRET 76-48 DU 09-01-1976,POUR UNE DUREE DE 5 ANS  }
  20. {  Arrêté du 22 décembre 1965 BREVETS DE QUALIFICATION DEVANT PERMETTRE AUX ADJOINTS TECHNIQUES D'ACCEDER AU GRADE DE CHEF DE SECTION ET AUX CHEFS DE SECTION D'ACCEDER AU GRADE DE CHEF DE SECTION PRINCIPAL  }

Résultats 4461 à 4480

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