Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 1986 portant application dans les établissements du ministère de la défense du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 relatif à la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques  }
  2. {  Décret du 23 décembre 1965 APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 59309 DU 14-02-1959  }
  3. {  Arrêté du 28 avril 1989 PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ART. 5 DE LA LOI 481268 DU 17-08-1948 ET DU DECRET 49492 DU 11-04-1949  }
  4. {  Arrêté du 29 septembre 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 14-09-1984 RELATIF AUX ENCOURAGEMENTS A L'ELEVAGE DES EQUIDES  }
  5. {  Arrêté du 10 octobre 1989 PORTANT NOMINATION DU SECRETAIRE GENERAL DU COMITE DE LA PROTECTION DES OBTENTIONS VEGETALES  }
  6. {  Décret n° 2005-783 du 12 juillet 2005 pris pour l'application de l'article 11 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires et modifiant le code de la sécurité sociale  }
  7. {  Arrêté du 23 décembre 2004 portant attribution du brevet technique d'études militaires générales  }
  8. {  Arrêté du 5 novembre 1952 RADIODIFFUSION  }
  9. {  Arrêté du 22 janvier 1990 fixant le taux des cotisations dues au titre du régime des prestations familiales agricoles  }
  10. {  Arrêté du 11 décembre 1989 PORTANT REPARTITION DES SIEGES DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE PLACE AUPRES DU DIRECTEUR INTERDEPARTEMENTAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE NANCY  }
  11. {  Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2006 instituant un « prix progrès et simplification DGA »  }
  12. {  Arrêté du 25 août 1994 MODIFIANT ET COMPLETANT L'ARRETE DU 22-04-1980 MODIFIE FIXANT LA LISTE DES SUBSTANCES DONT L'USAGE EST PROHIBE DANS LES PRODUITS COSMETIQUES ET LES PRODUITS D"HYGIENE CORPORELLE  }
  13. {  Décision Européenne du 31 mars 1970 CLASSEMENT D'AERODROMES SELON L'IMPORTANCE DE LEURS INSTALLATIONS DE BALISAGE LUMINEUX : 1ERE CATEGORIE : BORDEAUX-MERIGNAC, LYON-BRON, PARIS-LE-BOURGET, PARIS-ORLY, TOULOUSE-BLAGNAC ;  }
  14. {  Décret du 18 mai 1989 FIXANT LE CONTINGENT DE MEDAILLES DES SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES POUR LA PERIODE DU 01-01-1989 AU 31-12-1989  }
  15. {  Arrêté du 11 juin 1997 portant nomination au cabinet du ministre  }
  16. {  Arrêté du 6 juillet 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps de chef de garage d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  }
  17. {  Arrêté du 12 décembre 1989 PORTANT REPARTITION DES SIEGES DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE PLACE AUPRES DU DIRECTEUR INTERDEPARTEMENTAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE CAEN  }
  18. {  Arrêté du 18 novembre 1952 NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE DE L'EQUIPEMENT INDUSTRIEL AU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE  }
  19. {  Arrêté du 15 juin 2001 portant acceptation de la démission d'un auditeur de justice de l'Ecole nationale de la magistrature  }
  20. {  Arrêté du 20 décembre 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (CNESER)  }

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