Codes, lois et règlements

{ Arrêté du 24 janvier 1994 approuvant les modifications des statuts et du règlement intérieur d'une institution de retraite complémentaire }
{ Décret du 8 novembre 1977 LA LISTE DES MEMBRES DE DROIT DU COMITE CONSULTATIF DE L'UTILISATION DE L'ENERGIE, FIXEE PAR L'ART. 2 DU DECRET 76561 DU 25 JUIN 1976, EST COMPLETEE PAR LE DIRECTEUR DE L'AMENAGEMENT AU MINISTERE DE L'AGRICULTURE }
{ Décret du 21 juin 2011 portant nomination de la directrice de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud - Mme CAMILLERI (Frédérique) }
{ Tableau d'avancement au grade d'administrateur financier hors classe (année 1995) (Caisse nationale de crédit agricole) }
{ Arrêté du 9 février 1993 portant délégation de signature }
{ Décret n°93-1372 du 30 décembre 1993 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1994 (AFFAIRES ETRANGERES) }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective départementale des industries métallurgiques et des industries connexes de Vaucluse }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la métallurgie de Belfort-Montbéliard }
{ Arrêté du 5 novembre 2012 portant admission à la retraite (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 14 mai 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels d'encadrement }
{ Arrêté du 10 mars 1995 modifiant l'arrêté du 9 juillet 1990 relatif aux conditions de port de la ceinture de sécurité équipant les véhicules automobiles }
{ Décret n°85-522 du 10 mai 1985 MODIFIANT LE DECRET 72381 DU 02-05-1972 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES PERSONNELS TECHNIQUES DE LABORATOIRE DES SERVICES DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT EN DEPENDANT }
{ Décret n°85-54 du 18 janvier 1985 RELATIF AU SERVICE DE RADIOTELEVISION MIS A LA DISPOSITION DU PUBLIC SUR UN RESEAU CABLE }
{ Arrêté du 17 février 1975 CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE }
{ Décision n° 2010-950 du 17 décembre 2010 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5 }
{ Décision n° 2023-871 du 25 octobre 2023 portant nomination d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers }
{ Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix }
{ Décision no 99-331 du 27 juillet 1999 portant extension à la décision no 97-39 du 14 janvier 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour la promotion de l'identité polynésienne (APIP) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Bleue Tahiti FM Mahina }
{ Arrêté du 19 octobre 1984 PORTANT NOMINATION DE SOUS-DIRECTEUR (ADMINISTRATION CENTRALE) }
{ Résultats du tirage de l'Euro Millions du mardi 2 décembre 2014 }

Résultats 301 à 320

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