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{
Arrêté du 18 septembre 2009 portant mise en place de programmes d'adaptation de la flotte en Guyane
}
{
Décision du 22 septembre 2009 portant délégation de signature (secrétariat général)
}
{
Arrêté du 16 juillet 1997 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet l'organisation des permanences, le suivi et le traitement d'événements affectant le fonctionnement de l'administration pénitentiaire et la consultation de l'annuaire des personnels de direction des services pénitentiaires
}
{
Arrêté du 23 juillet 2002 portant mise à disposition (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
}
{
Arrêtés du 28 octobre 1997 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)
}
{
Arrêté du 14 septembre 2009 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement et de l'agriculture)
}
{
Arrêté du 16 septembre 2009 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
}
{
Arrêté du 21 septembre 2009 portant admission à la retraite (magistrature)
}
{
Arrêté du 21 septembre 2009 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
}
{
Arrêté du 22 septembre 2009 portant désignation des candidats admis à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
}
{
Arrêté du 30 décembre 2008 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)
}
{
Arrêté du 6 août 2009 portant nomination (agents comptables)
}
{
Arrêté du 17 août 2009 portant nomination (agents comptables)
}
{
Arrêté du 4 septembre 2009 portant nomination (agents comptables)
}
{
Arrêté du 17 septembre 2009 portant nomination (agents comptables)
}
{
Arrêté du 19 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 2 février 2022 relatif à un programme de financement destiné à encourager l'équipement numérique des pharmaciens titulaires de pharmacie de ville - Fonction « Logiciels de gestion d'officines » - Vague 1
}
{
Décret du 12 septembre 2006 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo - M. Normand (Nicolas)
}
{
Liste d'admission définitive à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron en 2009 (catégorie PCEM 2)
}
{
Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l'issue des épreuves du troisième concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cours d'appel du premier groupe du premier grade
}
{
Réunions
}
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