Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 1 juillet 1983 NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DE LA VIE ASSOCIATIVE AU TITRE DE MEMBRES DESIGNES PAR LES HAUTS COMITES,AU TITRE DE REPRESENTANTS D'ASSOCIATIONS,ET AU TITRE DES PERSONNALITES QUALIFIEES  }
  2. {  Décisions n°s 2001-799 à 2001-909 portant reconduction d'autorisations d'exploiter des services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  3. {  Arrêté du 15 février 2011 portant organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication  }
  4. {  Arrêté du 31 juillet 1951 CREATION DU DIPLOME DE MAITRE-NAGEUR-SAUVETEUR  }
  5. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE Midi-Pyrénées) chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »  }
  6. {  Arrêté du 27 mars 2015 portant report de crédits  }
  7. {  Décret n° 48-546 du 30 mars 1948 relatif à l'extension des monopoles des tabacs, des allumettes et poudres dans le département de la Guyane.  }
  8. {  Arrêté du 27 mars 2015 portant report de crédits  }
  9. {  Arrêté du 10 avril 2012 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire (n° 2098)  }
  10. {  Arrêté du 19 mai 1953 VALIDATION DE DIPLOMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS (ES) DELIVRES PAR LES HOPITAUX PSYCHIATRIQUES  }
  11. {  Arrêté du 13 avril 2023 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 218 L Loperhet dans la région de Loperhet (Finistère), dans la région d'information de vol de Brest  }
  12. {  Décision n° 2023-302 du 29 mars 2023 autorisant l'association Croqu'oreilles à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Divergence FM  }
  13. {  Arrêté du 18 août 1983 NOMBRE MAXIMUM DES CONSEILLERS AUX AFFAIRES ADMINISTRATIVES A INTEGRER AU TITRE DES CONTINGENTS DES ANNEES 1981 ET 1982 DANS LES CORPS HOMOLOGUES VISES PAR LE DECRET 591379 DU 08-12-1959  }
  14. {  Décret n° 48-607 du 1er avril 1948 modifiant différentes dispositions du décret provisoirement applicable du 6 avril 1942 relatif aux marchés passés eu nom de l’État.  }
  15. {  Arrêté du 27 mars 2015 portant report de crédits  }
  16. {  Arrêté du 11 janvier 2024 relatif à l'extension des dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2024-2026 conclu dans le cadre du Bureau national interprofessionnel de l'Armagnac  }
  17. {  Arrêté du 20 février 1985 RELATIF AUX MODALITES DE RECRUTEMENT DES AGENTS TECHNIQUES DE BUREAU  }
  18. {  Arrêté du 21 juillet 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le secteur de la production agricole du département de la Vienne et des entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Vienne et des Deux-Sèvres  }
  19. {  Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 105 à 117)  }
  20. {  Arrêté du 9 février 2024 prolongeant le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température, dit « Permis de Wissembourg » (Bas-Rhin), à la société Électricité de Strasbourg SA  }

Résultats 1621 à 1640

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