Codes, lois et règlements

  1. {  du 30 septembre 1983 ASSOCIATION "MOUCHES ET SALMONIDES".M. RAGOUNEAU ET BOLLARD.31909,31943,31947  }
  2. {  Arrêté du 8 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints d'administration de l'aviation civile au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (direction générale de l'aviation civile)  }
  3. {  Décret n°87-863 du 26 octobre 1987 MODIFIANT LE DECRET 86-318 DU 03-03-1986 PORTANT CREATION DU SERVICE CENTRAL DE LA SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION  }
  4. {  Décret du 11 janvier 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Toulon-mont Faron-croix Faron (Var) no 083 006 0005 à Toulon, quartier Lamalgue (Var) no 083 006 0040, traversant le département du Var  }
  5. {  Arrêté du 30 novembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français au baccalauréat général et technologique pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013  }
  6. {  Arrêté du 22 avril 1952 COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES  }
  7. {  Arrêté du 16 décembre 1943 CREATION D'UN SYNDICAT D'OUVRIERS, SOUS-SOL, (BRANCHE B), SIEGE SOCIAL LYON, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES OUVRIERS DE LA FAMILLE DU SOUS-SOL (BRANCHE B) DE LYON, DEFINITION DES MEMBRES, NOMINATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION  }
  8. {  Décret du 26 avril 1989 PORTANT NOMINATION D'UN DIRECTEUR A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR  }
  9. {  Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat général et technologique  }
  10. {  Décret n° 47-1023 du 5 juin 1947 relatif au suppléments de traitement des agents de la navigation intérieure et des ports maritimes de commerce  }
  11. {  Arrêté du 25 juillet 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles des départements de la Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne  }
  12. {  Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes chargé des fonctions de directeur régional délégué  }
  13. {  Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel des entreprises forestières, sylvicoles et scieries agricoles de la région Centre  }
  14. {  Décision du 22 décembre 2023 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un concours externe spécial pour le recrutement d'élèves-ingénieurs des travaux de la météorologie  }
  15. {  Arrêté du 25 juillet 2024 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française des arts énergétiques et martiaux chinois  }
  16. {  Arrêté du 14 janvier 1985 RELATIF AU TRANSPORT ET A LA MANUTENTION DES MATIERES DANGEREUSES  }
  17. {  Arrêté du 3 mars 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  18. {  Arrêté du 21 janvier 1985 FIXANT LE MONTANT DES REDEVANCES PERCUES A L'OCCASION DU CONTROLE DES INSTRUMENTS DE MESURES,DES JAUGEAGES,ETALONNAGES ET TRAVAUX EFFECTUES,SUR DEMANDE,PAR LES FONCTIONNAIRES HABILITES A CET EFFET  }
  19. {  Arrêté du 27 décembre 2023 portant nomination (directions départementales interministérielles)  }
  20. {  Arrêté du 14 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2005 relatif à l'emploi de chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations  }

Résultats 1601 à 1620

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