Arrêté du 6 juin 2012 fixant l'organisation générale de la formation initiale spécialisée des officiers élèves de carrière du corps technique et administratif du service de santé des armées de l'Ecole du Val-de-Grâce

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Organisation de la scolarité

Chapitre III : Sanction de la formation initiale spécialisée

Chapitre IV : Dispositions finales

Annexes