Décret n° 2012-715 du 7 mai 2012 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole normale supérieure de Lyon

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Organisation administrative

Chapitre III : Statut et scolarité des élèves et des étudiants

Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales