Codes, lois et règlements

Arrêté du 22 juillet 2010 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs

Arrêté du 22 juillet 2010 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs

TITRE IER : ORGANISATION DE L'ECOLE

TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION

SECTION 1 : CONDITIONS GENERALES D'ADMISSION

SECTION 2 : JURY D'ADMISSION

SECTION 3 : STATUT DES ELEVES

TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLOME

SECTION 1 : PLAN D'ENSEIGNEMENT

SECTION 2 : VALIDATION DES ACQUIS ET CONTROLE DES CONNAISSANCES

SECTION 3 : JURY D'ATTRIBUTION DU DIPLOME

SECTION 4 : ATTRIBUTION DU DIPLOME

TITRE IV : APPLICATION