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Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/08/2010
au
17/12/2018
(Arrêté du 22 juillet 2010 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs)
Données brutes
Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
23/08/2010
au
17/12/2018
(Arrêté du 22 juillet 2010 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs)
Le jury d'attribution du diplôme est souverain et ses décisions ont un caractère définitif.