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Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juillet 2010 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs)

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Le syllabus de chaque programme présentant les objectifs de formation et les modalités pédagogiques associées est soumis à l'avis du conseil de perfectionnement. Les syllabus sont joints au règlement intérieur et représentent le programme officiel de l'école.