Article 32 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juillet 2010 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 octobre 2003
Art. 33, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION DE L'ÉCOLE., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION, Sct. Section 1 : Conditions générales d'admission., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 2 : Jury d'admission., Art. 12, Art. 13, Sct. Section 3 : Statut des élèves., Art. 14, Sct. TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Sct. Section 1 : Plan d'enseignement., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances., Art. 20, Art. 21, Sct. Section 3 : Jury d'attribution du diplôme., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. Section 4 : Attribution du diplôme., Art. 28, Art. 29, Art. 30, Sct. TITRE IV : APPLICATION., Art. 31, Art. 32