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Codes, lois et règlements
Arrêté relatif à l'organisation de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.
Données brutes
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Arrêté relatif à l'organisation de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.
Article 1
Article 1
Article 20
Titre Ier : Le secrétaire général.
Article 2
Article 3
Article 4
Titre II : La recherche scientifique.
Article 5
Article 6
Titre III : Le département du sport de haut niveau.
Article 7
Article 8
Titre IV : Le département de la formation.
Article 9
Titre V : Le département médical.
Article 10
Article 11
Titre VI : Le département IRMES
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Titre VII : Unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux olympiques et paralympiques
Article 18
Article 19