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Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/02/1977
au
29/04/2008
(Arrêté relatif à l'organisation de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.)
Données brutes
Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
24/02/1977
au
29/04/2008
(Arrêté relatif à l'organisation de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.