Codes, lois et règlements

Décret n°92-896 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique

Décret n°92-896 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique

TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.

TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS

CHAPITRE Ier : Dispositions générales.

CHAPITRE II : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours

Section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique

Sous-section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours.
Sous-section 2 : Du concours externe.
Sous-section 3 : Du concours interne et du troisième concours.

Section 2 : Du concours externe de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Danse.

Section 3 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques

Sous-section 1 : Du concours externe.
Sous-section 2 : Du concours interne.

CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne.

Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danse

Sous-section 1 : Du concours externe.
Sous-section 2 : Du concours interne.

Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique

Sous-section 1 : Du concours externe et du concours interne.
Sous-section 2 : Du concours externe.
Sous-section 3 : Du concours interne.

Section 2 : Du concours externe de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Danse.

Section 2 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques

Sous-section 1 : Du concours externe.
Sous-section 2 : Du concours interne.

Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques

Sous-section 1 : Du concours externe.
Sous-section 2 : Du concours interne.

CHAPITRE III : Organisation des concours.

Annexes