Codes, lois et règlements

Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime

Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime

CHAPITRE Ier : Admission en première année du cycle de formation.

CHAPITRE II : Admission en deuxième année du cycle de formation.

CHAPITRE III : Admission en troisième année du cycle de formation.

CHAPITRE IV : Obtention du diplôme d'élève officier de la marine marchande.

CHAPITRE V : Quatrième année du cycle de formation.

CHAPITRE VI : Admission en cinquième année du cycle de formation Obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.