Arrêté du 23 avril 1969 relatif à l'agrément des appareils et installations utilisant les rayonnements ionisants à des fins médicales.

Titre Ier : Dispositions communes.

Titre II : Dispositions particulières aux installations de radiodiagnostic médical ou dentaire comportant un générateur électrique.

Titre III : Dispositions particulières aux installations de radiothérapie médicale comportant un générateur électrique.

Titre IV : Dispositions particulières aux appareils ou installations comportant l'emploi de radio-éléments.

Titre IV bis : Dispositions particulières applicables aux installations d'équipements matériels lourds soumises à l'autorisation prévue à l'article 31 de la loi du 31 décembre 1970.

Titre V : Dispositions transitoires.

Titre VI : Dispositions diverses.