Décret n°88-565 du 5 mai 1988 relatif à l'Ecole française d'Extrême-Orient

• Article 23

TITRE Ier : MISSIONS ET ACTIVITES DE L'ECOLE.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SCIENTIFIQUE.

TITRE III : DISPOSITIONS FINANCIERES.

TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.