Décret n°87-697 du 26 août 1987 relatif à l'Ecole normale supérieure de Lyon.

• Article 41

Titre Ier : Dispositions générales.

Titre II : Organisation administrative.

Titre III : Compétences des organes.

Titre IV : Le personnel enseignant.

Titre V : Statut et scolarité des élèves.

Titre VI : Dispositions transitoires et finales.

Annexes