Codes, lois et règlements

Arrêté du 10 novembre 2021 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre national de la marionnette »

Arrêté du 10 novembre 2021 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre national de la marionnette »

Annexe

Section 1 : Missions des structures bénéficiaires du label « Centre national de la marionnette »

Section 2 : Critères relatifs à l'organisation et au fonctionnement de la structure

Section 3 : Evaluation