Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2021 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre national de la marionnette »)

Le cahier des missions et des charges attaché au label « Centre national de la marionnette », prévu à l'article 1er du décret n° 2017-432 du 28 mars 2017 susvisé, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.