Codes, lois et règlements

Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées

Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées

TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES

CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE 2 : COMPETENCES DE LA DIVISION RELEVANT DE L'OFFICIER GENERAL ADJOINT AU MAJOR GENERAL DES ARMEES

CHAPITRE 3 : COMPETENCES DU CENTRE, DES DIVISIONS ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES OPERATIONS

CHAPITRE 4 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DES RELATIONS INTERNATIONALES

CHAPITRE 5 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DE LA CONSTITUTION DES CAPACITES MILITAIRES

CHAPITRE 6 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU CENTRE RELEVANT DU DOMAINE DU SOUTIEN

CHAPITRE 7 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES

TITRE II : AUTORITES ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ETAT MAJOR DES ARMEES