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Article 24 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées)

Article 24 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées)


Relèvent du chef d'état-major des armées les services, autorités et organismes suivants :
I. ― Le service de santé des armées ;
II. ― Le service des essences des armées ;
III. ― La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;
IV. ― Le service du commissariat des armées ;
V. ― Le service de la poste interarmées ;
VI. ― Les commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, et les commandants des forces françaises à l'étranger ainsi que leurs états-majors interarmées ;
VII. ― Les officiers généraux de zone de défense ;
VIII. ― Le secrétaire général du secrétariat permanent du conseil des systèmes de forces ;
IX. ― La direction du renseignement militaire ;
X. ― L'inspection des armées ;
XI. ― La direction de l'enseignement militaire supérieur ;
XII. ― L'état-major interarmées de force et d'entraînement ;
XIII. ― Le commandement des opérations spéciales ;
XIV. ― Le Centre national des sports de la défense ;
XV. ― Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;
XVI. ― le commandement interarmées des hélicoptères ;
XVII. ― L'établissement géographique interarmées ;
XVIII. ― L'unité française de vérification ;
XIX. ― Des organismes de formation, des organismes logistiques, des organismes de guerre électronique, de télécommunication, d'information et de commandement, dont la liste est fixée par instruction.