Arrêté du 27 septembre 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Artisanat et métiers d'art et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel
Arrêté du 27 septembre 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Artisanat et métiers d'art et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel