Article (Arrêté du 27 septembre 1990 portant création du baccalauréat professionnel section Artisanat et métiers d'art et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel)
Art. 3. - L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art, est ouvert en priorité aux élèves titulaires d'un des diplômes suivants:
B.E.P. Fabrication de vêtements sur mesure;
B.E.P. Vêtement, mesure et création;
B.E.P. Techniques du cuir et matériaux associés;
C.A.P. Couture;
C.A.P. Tailleur,
préparés après la classe de troisième en ce qui concerne l'option Vêtement et accessoire de mode;
C.A.P. Ebéniste, préparé après la classe de troisième en ce qui concerne l'option Ebéniste;
C.A.P. Tapissier d'ameublement à deux options, préparé après la classe de troisième en ce qui concerne l'option Tapissier d'ameublement;
C.A.P. Horlogerie, préparé après la classe de troisième en ce qui concerne l'option Horlogerie.
Peuvent également être admis:
a) Des élèves titulaires d'un des diplômes suivants:
B.E.P. Cuirs et peaux à deux options;
C.A.P. Couture flou;
C.A.P. Corset sur mesure;
C.A.P. Fabrication de vêtement de peau;
C.A.P. Maroquinerie;
C.A.P. Fabrication chaussure;
C.A.P. Sellerie générale;
C.A.P. Cordonnier bottier;
C.A.P. Coupeur en fourrure;
C.A.P. Mécanicien en fourrure;
C.A.P. Coupeur gantier;
C.A.P. Mécanicienne gantière;
C.A.P. Brodeuse, option Broderie blanche, Broderie d'art, Broderie machine, Passementerie;
C.A.P. Broderie d'or;
C.A.P. Métiers de la maroquinerie;
C.A.P. Fabrication mécanique de la chaussure,
préparés après la classe de troisième en ce qui concerne l'option Vêtement et accessoire de mode;
C.A.P. Horloger-réparateur;
B.E.P. Micromécanique, option Horlogère,
préparés après la classe de troisième en ce qui concerne l'option Horlogerie. b) Des candidats ayant interrompu leurs études et désirant reprendre leur formation s'ils justifient de trois années d'activités professionnelles.