TEXTE_VERSION

  1. {  Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière  }
  2. {  Décret n°84-1087 du 5 décembre 1984 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux obligations du service national, ensemble trois annexes et un échange de lettres, signé à Alger le 11 octobre 1983  }
  3. {  Décret n°76-447 du 20 mai 1976 RELATIF AU RECRUTEMENT D'ELEVES PROFESSEURS EN 1976  }
  4. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements de matériels lourds  }
  5. {  Décret n° 2024-1190 du 19 décembre 2024 relatif aux praticiens associés contractuels temporaires  }
  6. {  Décret du 3 avril 2025 portant admission à la retraite (Cour des comptes) - Mme DÉMIER (Catherine)  }
  7. {  Arrêté du 26 juillet 2002 autorisant la société TREDI à exploiter une installation de production d'électricité  }
  8. {  Arrêté du 3 mars 2015 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  9. {  Arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Délibération du 28 décembre 2016 portant vérification de la conformité du barème proposé par Energis au 1er janvier 2017 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 29 juin 2016  }
  11. {  Délibération du 28 décembre 2016 portant vérification de la conformité du barème proposé par la régie de Gazelec de Péronne au 1er janvier 2017 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 29 juin 2016  }
  12. {  Arrêtés du 27 mars 1990 portant admission à la retraite (administration centrale) Arrêté du 28 mars 1990 plaçant en position hors cadres (Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  13. {  Décret n°76-454 du 20 mai 1976 RELATIF AUX CONDITIONS DANS LESQUELLES CERTAINS PERSONNELS EN FONCTIONS DANS LES ETABLISSEMENTS NATIONAUX DE BIENFAISANCE MENTIONNES A L'ARTICLE 50 DE LA LOI 701318 DU 31-12-1970 PORTANT REFORME HOSPITALIERE SONT INTEGRES DANS LES CADRES REGIS PAR LE LIVRE IX DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE OU SONT MAINTENUS DANS LEUR SITUATION JURIDIQUE ANTERIEURE  }
  14. {  Arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination à l'Assemblée des Français de l'étranger  }
  15. {  Loi n° 79-1102 du 21 décembre 1979 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1979 (1)  }
  16. {  Arrêtés du 18 juin 1990 portant détachement (administration centrale)  }
  17. {  Décret n°76-458 du 25 mai 1976 PORTANT PUBLICATION DE LA CONVENTION GENERALE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DE L'ETAT ESPAGNOL SUR LA SECURITE SOCIALE (ENSEMBLE LE PROTOCOLE JOINT), SIGNEE A PARIS LE 31 OCTOBRE 1974  }
  18. {  Arrêté du 31 mars 2025 portant nomination des membres représentant les bénéficiaires au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime  }
  19. {  Décret n°79-619 du 13 juillet 1979 portant publication de l'échange de lettres franco-marocain du 15 décembre 1978 relatif à la commission technique franco-marocaine en matière de sécurité sociale prévue à l'article 3 du protocole d'accord administratif du 1er juin 1978 (état civil).  }
  20. {  Décret du 2 avril 2025 portant placement en disponibilité (magistrature)  }

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