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{ Arrêté du 6 mai 1988 RELATIF AU COMITE CONSULTATIF DES KIOSQUES TELEMATIQUES ET TELEPHONIQUES }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-201 du 26 mars 1996 portant extension à la décision no 95-940 du 25 juillet 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Val-de-Meuse pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Val-de-Meuse }
{ Arrêté du 27 octobre 1983 LE GRAND PRIX NATIONAL DE LA POESIE EST DECERNE CHAQUE ANNEE A UN POETE D'EXPRESSION FRANCAISE POUR L'ENSEMBLE DE SON OEUVRE; IL NE SE PARTAGE PAS }
{ Arrêté du 3 février 1984 MODELE DE CERTIFICAT DE CONFORMITE PREVUE PAR L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 19-09-1983 PORTANT CODIFICATION DES REGLES DE CONFORMITE DES CARAVANES,AUTOCARAVANES ET FOURGONS AMENAGES A LA NORME NF S 56-200 (EDITION août 1982) SUR LA PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIE ET D'ASPHYXIE DANS LES CARAVANES ET AUTOCARAVANES }
{ Arrêté du 3 mai 1984 ANNUELLES DU CAHIER DES CHARGES DE LA SOCIETE NATIONALE DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE SOCIETE FRANCAISE DE PRODUCTION ET DE CREATION AUDIOVISUELLE POUR L'ANNEE 1984 }
{ Arrêté du 30 septembre 2014 relatif aux informations devant être communiquées par le redevable au prestataire commissionné pour la mise en œuvre de la procédure de secours relative à la taxe sur les véhicules de transport de marchandises }
{ Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine, chargé des fonctions de responsable de l'unité départementale de la Gironde }
{ Arrêté du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE BASSIN SEINE-NORMANDIE }
{ Arrêtés du 5 juin 1998 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n°77-1403 du 21 décembre 1977 APPROBATION DES MODIFICATIONS APPORTEES AU SDAU DE CHERBOURG (MANCHE) }
{ Arrêté du 3 décembre 2024 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques }
{ Arrêté du 29 mai 1998 portant nomination des présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion }
{ Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie » }
{ Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé }
{ Décret du 5 mars 2004 portant nomination (administration préfectorale) }
{ Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des exploitations frigorifiques (n° 200) }
{ Décret n°96-836 du 20 septembre 1996 pris pour l'application de l'article 29 de la loi de finances rectificative pour 1995 (n° 95-1347 du 30 décembre 1995) }
{ Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 26 avril 1996 portant cessation de fonctions (administration centrale) }
{ Arrêté du 15 octobre 1962 MODALITES D'APPLICATION EN CE QUI CONCERNE LES AGENTS DE DIRECTION ET LES AGENTS COMPTABLES DES ORGANISMES DU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE DES DISPOSITIONS DE L'ART. 19 (ALINEAS II, III ET IV) DU D. 60452 DU 12-05-1960 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA SECURITE SOCIALE }

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