TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 19 septembre 1986 PORTANT RELEVEMENT DES DROITS DE SCOLARITE ET D'EXAMEN DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE BIBLIOTHECAIRES  }
  2. {  Arrêté du 15 avril 1991 portant nomination à la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret no 84-365 du 14 mai 1984 relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale  }
  3. {  Décision n° 2007-1114 du 4 décembre 2007 fixant les conditions de renouvellement de l'autorisation d'utilisation de fréquences de Bouygues Télécom dans les bandes 900 et 1 800 MHz  }
  4. {  Arrêté du 7 juin 2002 modifiant l'arrêté du 4 mai 1993 modifié créant le comité de coordination des aéroports parisiens.  }
  5. {  Arrêtés du 9 mai 1995 relatifs à l'exploitation de services de transport aérien  }
  6. {  Arrêté du 24 novembre 1986 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR CHEVALIN DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VIANDES,DE L'ELEVAGE ET DE L'AVICULTURE  }
  7. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-154 du 19 avril 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Barr (Bas-Rhin)  }
  8. {  Décret n°2001-917 du 4 octobre 2001 modifiant le décret du 25 mars 1993 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé des armées et délégation de signature en matière d'opérations domaniales  }
  9. {  Arrêté du 19 mars 1990 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères  }
  10. {  Décret n°2000-739 du 1 août 2000 fixant les conditions et les modalités d'application de l'article 302 G du code général des impôts relatif à l'activité d'entrepositaire agréé  }
  11. {  Arrêtés du 17 novembre 1995 portant délégation de signature  }
  12. {  Décret n°2001-772 du 27 août 2001 relatif à l'attribution d'une prime aux fonctionnaires de la direction générale des douanes et droits indirects habilités à effectuer des enquêtes judiciaires.  }
  13. {  Arrêté du 9 novembre 1995 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Arrêté du 23 février 2010 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  15. {  Arrêté du 28 novembre 1986 RELATIF A LA DATE DE REFERENCE DE LA SITUATION DES PERSONNES POUR LES ELECTIONS DES SECTIONS DU COMITE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE  }
  16. {  Arrêté du 23 février 2010 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  17. {  Décret n°86-1185 du 7 novembre 1986 AUTORISANT LE MINISTRE CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS A PERCEVOIR CERTAINES RECETTES  }
  18. {  Décret n° 2001-779 du 29 août 2001 modifiant le décret n° 90-676 du 18 juillet 1990 portant statut d'emploi des directeurs académiques des services départementaux de l'éducation nationale et des directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale.  }
  19. {  Décret n°2001-995 du 31 octobre 2001 relatif à la fixation du classement indiciaire du corps des chefs de service pénitentiaire de l'administration pénitentiaire.  }
  20. {  Arrêté du 29 juin 2005 portant réglementation de la pêche du corail dans les eaux territoriales de la République française en Méditerranée  }

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