TEXTE_VERSION

  1. {  Décision du 12 mars 2012 portant délégation de signature (direction générale pour la recherche et l'innovation)  }
  2. {  Arrêté du 15 mars 2012 relatif aux modes de calcul des sommes constituant le montant de la rémunération des agents sportifs  }
  3. {  Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)  }
  4. {  Décret du 18 décembre 1913 MODIFIANT LES ART. 2, 4, 5, 8, 11 ET 12, DU DECRET DU 13-03-1909 PORTANT REORGANISATION DE L'ADMINISTRATION DES JO EN CE QUI CONCERNE LE RECRUTEMENT DU PERSONNEL L'AVANCEMENT ET LA DISCIPLINE  }
  5. {  Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)  }
  6. {  Arrêté du 8 septembre 1988 FIXANT LA LISTE DES SOCIETES COOPERATIVES ARTISANALES,ADMISES POUR LA PERIODE DU 01-07-1988 AU 30-06-1989,AU BENEFICE DES DISPOSITIONS DES ART. 69 ET 266 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  }
  7. {  Arrêté du 2 avril 1985 PRIS POUR L'APPLICATION DU DECRET 81574 SUR LES PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME  }
  8. {  Exequatur accordé à un consul  }
  9. {  Arrêté du 15 décembre 1983 EXTENSION DE L'AVENANT DU 13-09-1983 A L'ACCORD NATIONAL RELATIF AU CHAMP D'APPLICATION DES ACCORDS NATIONAUX CONCLUS DANS LA BRANCHE DE LA METALLURGIE DU 16-01-1979  }
  10. {  Arrêté du 8 septembre 1988 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE  }
  11. {  Arrêté du 23 février 2010 relatif à l'imputation des dépenses du secteur public local en Polynésie française pris en application de l'article L. 2122-21 du code général des collectivités territoriales  }
  12. {  Arrêté du 18 septembre 2018 portant fin de fonctions (directions départementales interministérielles)  }
  13. {  Arrêté du 13 août 1985 PORTANT EXTENSION D'UN AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE DE TRAVAIL CONCERNANT LES EXPLOITATIONS D'ARBORICULTURE FRUITIERE,MARAICHERE,PRIMEURISTE,DE CULTURES MARAICHERES SUR CHAMP D'EPENDAGE ET DE CULTURES LEGUMIERES DE PLEIN CHAMP DES DEPARTEMENTS DE PARIS,DES HAUTS-DE-SEINE,DE LA SEINE-SAINT-DENIS,DU VAL-DE-MARNE,DES YVELINES,DE L'ESSONNE ET DU VAL-D'OISE  }
  14. {  Décret du 18 septembre 2018 portant admission à la retraite d'un préfet - M. PAOLANTONI (Philippe)  }
  15. {  Arrêté du 21 juin 1988 PORTANT AGREMENT DE L'ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU COMPTE UNIQUE VISE A L'ART. 45 DE LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1986  }
  16. {  Arrêté du 13 septembre 1988 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU GRAND LOUVRE  }
  17. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications  }
  18. {  Décret du 29 mars 2012 portant placement en position de disponibilité (magistrature)  }
  19. {  Décret du 16 décembre 2011 portant nomination et titularisation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) (rectificatif)  }
  20. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }

Résultats 7061 à 7080

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