TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 15 octobre 1980 NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL D'ETUDES SUPERIEURES DE SECURITE SOCIALE  }
  2. {  Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale)  }
  3. {  Arrêté du 18 janvier 1945 COMMISSION DEPARTEMENTALE DE RECONSTITUTION DES ORGANISATIONS SYNDICALES D'EMPLOYEURS POUR LE DEPARTEMENT : AUBE  }
  4. {  Arrêté du 1 juillet 1951 HBM,URB,UHA  }
  5. {  Arrêté du 22 octobre 2004 portant nomination au conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture  }
  6. {  Décision du 16 janvier 2012 portant délégation de signature (délégation à l'information et à la communication de la défense)  }
  7. {  Arrêté du 28 mars 1985 RELATIF AUX JURYS D'EXAMENS ET DE CONCOURS DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE DE PARIS  }
  8. {  Décret n°62-84 du 19 janvier 1962 PORTANT RAP. EN VUE DE LA DETERMINATION DES MODALITES D'INSTRUCTION DES DEMANDES EN CONCESSION DE MINES AUTRES QUE D'HYDROCARBURES DANS LES DEPARTEMENTS DES OASIS ET DE LA SAOURA REMPLACE EN CE QUI CONCERNE CES DEPARTEMENTS L'ARTICLE 7 DU DECRET DU 11 AVRIL 1923  }
  9. {  Décret du 21 janvier 2013 portant élévation de grade et détachement (magistrature)  }
  10. {  Arrêté du 19 juillet 2018 accordant l'agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Comité contre l'esclavage moderne - CCEM »  }
  11. {  Arrêté du 27 août 2018 portant suppression d'une zone réglementée identifiée LF-R 263 Montlhéry dans la région de Montlhéry (Essonne), dans la région d'information de vol de Paris  }
  12. {  Arrêté du 4 avril 1985 PORTANT NOMINATION A UNE COMMISSION DE REMISE ET D'AMENAGEMENT DES PRETS AUX RAPATRIES  }
  13. {  Arrêté du 16 mars 1981 INDICES DE REMUNERATION APPLICABLES A CERTAINS EMPLOIS CONTRACTUELS RELEVANT DES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE (DIRECTEUR,CHERCHEUR,PROFESSEUR, AGENT CONTRACTUEL,AGENT SUR CONTRAT)  }
  14. {  Arrêté du 5 juin 2024 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l'année 2024  }
  15. {  Arrêté du 14 avril 1981 CREATION AUPRES DU MINISTRE DE LA SANTE ET DE LA SECURITE SOCIALE D'UN COMITE DES TECHNOLOGIES ET LOGISTIQUES BIOMEDICALES,QUI EST CHARGE DE PROPOSER LES ORIENTATIONS DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET TECHNOLOGIQUE EN APPREHENDANT LES CRENAUX NOUVEAUX ACCESSIBLES AUX CHERCHEURS ET INDUSTRIELS FRANCAIS  }
  16. {  Arrêté du 7 août 1981 RELATIF A L'EXPLOITATION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR  }
  17. {  Décret du 12 mars 1965 DETERMINANT LES DISPOSITIONS TECHNIQUES APPLICABLES DANS LES PARTIES SUBMERSIBLES DE LA VALLEE DE LA RIVIERE L'ALLIER, SUR LA RIVE GAUCHE, ENTRE LA LIMITE DES DEPARTEMENTS DE L'ALLIER ET DU CHER, A L'AMONT, ET LE CONFLUENT AVEC LA LOIRE  }
  18. {  Décret n°92-519 du 15 juin 1992 modifiant le décret n° 63-767 du 30 juillet 1963 relatif au statut des membres du Conseil d'Etat  }
  19. {  Décret du 12 avril 2017 portant maintien en détachement (magistrature)  }
  20. {  Décision du 29 août 2018 relative à la classification d'aéronefs  }

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