TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 18 janvier 2007 fixant la liste des armes dont le port et le transport sont autorisés par le ministre de l'intérieur pris en application de l'article 58-3 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 modifié relatif à l'application du décret-loi du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions  }
  2. {  Arrêté du 7 juillet 1976 EFFECTIFS DE CERTAINS PERSONNELS HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES DU CHU DE BESANCON  }
  3. {  Arrêté du 3 février 1969 REMUNERATION DES MEDECINS ADJOINTS DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE LA GUERRE  }
  4. {  Décret n°2006-1338 du 3 novembre 2006 modifiant le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son.  }
  5. {  Arrêté du 30 mars 1978 PORTANT CREATION DE 4 COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES AU SECRETARIAT GENERAL DE LA DEFENSE NATIONALE  }
  6. {  Décret du 9 juin 1976 IL EST MIS FIN, SUR SA DEMANDE, AUX FONCTIONS DE M. COTTEN, EN QUALITE DE DIRECTEUR DES AFFAIRES COMMERCIALES ET INTERNATIONALES A LA DIRECTION GENERALE DES TELECOMMUNICATIONS  }
  7. {  Décret du 11 juin 1976 M. GALICHON AU SAINT SIEGE, EN REMPLACEMENT DE M. AMANRICH  }
  8. {  Conférence des présidents  }
  9. {  Commissions et organes de contrôle  }
  10. {  Décret n°94-50 du 12 janvier 1994 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants ou exerçant des fonctions d'enseignement dans les établissements publics d'enseignement technique agricole, les établissements publics d'enseignement maritime et aquacole ou affectés au Centre national de promotion rurale.  }
  11. {  Arrêté du 17 mars 1978 AUTORISATION DE REJETS D'EFFLUENTS RADIOACTIFS LIQUIDES PAR LA CENTRALE NUCLEAIRE DU BUGEY (AIN), TRANCHES 1, 2 3 ET MODALITES DE LEUR CONTROLE  }
  12. {  Arrêté du 27 janvier 1978 CONSEIL SUPERIEUR D'HYGIENE PUBLIQUE EN FRANCE  }
  13. {  Décision du 21 janvier 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées  }
  14. {  Arrêté du 3 octobre 1983 CONSTRUCTION ET CONDITIONS DE LOCATION DES LOGEMENTS-FOYERS REALISES AVEC LE BENEFICE DES PRIMES CONVERTIBLES EN BONIFICATIONS D'INTERET ET DE PRETS SPECIAUX  }
  15. {  Arrêté du 7 décembre 1981 DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE DES AGENTS DE DIRECTION ET AGENTS COMPTABLES DES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE  }
  16. {  Arrêté du 28 décembre 1994 publiant les règles relatives à la redevance de route  }
  17. {  Arrêté du 29 septembre 1983 BREVETS PROFESSIONNELS: MECANICIEN REGLEUR DE METIERS ET DE MACHINES A TISSER  }
  18. {  Décret du 30 octobre 1958 PORTANT MODIFICATION DU DECRET DU 14-11-1924 RELATIF A L'ETABLISSEMENT DES TABLEAUX D'AVANCEMENT OU DE CONCOURS POUR LA LEGION D'HONNEUR DES OFFICIERS DU CORPS NAVIGANT DE LA MARINE  }
  19. {  Arrêté du 10 mars 2011 portant report de crédits  }
  20. {  Documents et publications  }

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