TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 20 juin 2012 relatif au formulaire d'autorisation globale d'exportation de matériels de guerre et matériels assimilés et de transfert de produits liés à la défense et modifiant l'arrêté du 13 décembre 2011 relatif aux formulaires de demande d'autorisation d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre, armes et munitions et matériels assimilés  }
  2. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDCSPP de la Nièvre)  }
  3. {  Arrêté du 11 août 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptères (FCL 2)  }
  4. {  Arrêté du 29 octobre 2012 fixant le modèle du formulaire « Déclaration de ressources 2011 »  }
  5. {  Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « CASH »  }
  6. {  Décret du 11 décembre 2006 portant nomination d'une consule générale de France à Edimbourg - Mme Taillefer (Nicole)  }
  7. {  Arrêté du 19 août 2011 relatif aux modalités de réalisation des mesures d'empoussièrement dans l'air des immeubles bâtis  }
  8. {  Arrêté du 30 novembre 1984 MODIFIANT L'ARRETE DU 26-06-1967 MODIFIE RELATIF A L'ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)  }
  9. {  Arrêté du 25 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique  }
  10. {  Arrêté du 3 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre d'État, ministre des outre-mer  }
  11. {  Arrêté du 24 février 1997 portant réglementation des établissements de jeux de hasard dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon  }
  12. {  Arrêté du 28 octobre 1982 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX DIFFERENTS EMPLOIS DE GRADE D'INSTITUTEUR PUBLIC; A COMPTER DU 01-11-1982: L'INDICE BRUT POUR LE 1ER ECHELON D'INSTITUTEUR EST FIXE A 320  }
  13. {  Arrêté du 30 août 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine  }
  14. {  Décret n° 48-565 du 30 mars 1948 relatif à l’introduction dans le département de la Martinique des lois et décrets applicables en matière d'impôts directs et de taxes assimilées.  }
  15. {  Arrêté du 3 janvier 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  16. {  Arrêté du 6 août 2014 portant nomination d'un huissier de justice salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  17. {  Arrêté du 20 juin 2024 fixant le montant des frais de tenue de compte du registre national des certificats d'économies d'énergie  }
  18. {  Arrêté du 2 novembre 1982 EXTENSION DE L'AVENANT N0 24 DU 20-04-1982 (CLASSIFICATION DES EMPLOIS,COEFFICIENTS HIERARCHIQUES,DUREE DU TRAVAIL,MODULATION DES HORAIRES,HEURES SUPPLEMENTAIRES,CONGES PAYES) A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES ATELIERS ARTISANAUX DE MARECHALERIE,FORGE,CHARBONNAGE, SERRURERIE ET REPARATION DE MACHINES AGRICOLES DU DEPARTEMENT DE L'AIN DU 09-05-1974  }
  19. {  Décret n°96-1184 du 26 décembre 1996 modifiant le décret n° 91-797 du 20 août 1991 relatif aux recettes instituées au profit de Voies navigables de France  }
  20. {  Arrêté du 31 décembre 1982 MODALITES DE LIQUIDATION ET DE TRANSFERT DE BIENS,DROITS ET DES OBLIGATIONS DE LA SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME DE TELEVISION ANTENNE 2.(A2)  }

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